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Hébergement

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Zelty, est une marque déposée, et est la propriété de Zelty SAS qui fournit au Client un ensemble de services lui permettant de gérer, administrer et analyser son activité par le bais de la plateforme : http://bo.zelty.fr et grâce à l’application iPad de prendre des commandes.

La souscription par le Client d’un abonnement ou de la création d’un compte test par le Client ou son représentant agissant pour son compte, implique l’acceptation sans réserve par le Client des conditions générales suivantes.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de changer, ou mettre à jour les présentes Conditions, en publiant sur le site www.zelty.fr, les présentes conditions générales ou par toute autre notification tout changement, ajout ou mise à jour. Tout changement, ajout ou mise à jour sera effectif immédiatement.

1. Paiement

Le Client trouvera toutes les offres tarifaires sur le site www.zelty.fr. Votre abonnement sera dû et payable dès la souscription de votre abonnement. Votre abonnement est tacitement renouvelé sans formalité à l’issu de chaque période d’abonnement de 3 mois.

Vous autorisez Zelty SAS à débiter la carte bancaire valide ou le compte bancaire valide que vous nous fournissez pour tous les frais résultant des présentes Conditions, et ce tant que vous êtes client ou que votre compte est débiteur.

Zelty SAS se réserve le droit de changer les tarifs des abonnements aux Services sur le Site et en vous le notifiant par email. Toute dépense requise par une intervention juridique sur votre compte sera à votre charge.

Le déclassement ou la résiliation de votre abonnement peut entraîner la perte de contenus et de fonctionnalités. Zelty SAS ne sera en aucun cas responsable de telles pertes, et il appartient au client, dans cette hypothèse, de prendre au préalable toutes mesures utiles afin de préserver ses contenus et informations.

Dans le cadre d’une mise à niveau d’un abonnement le client, peut à tous moment changer d’abonnement en se rendant sur la page prix de Zelty.fr, en sélectionnant l’abonnement de son choix puis, en utilisant bien la même adresse email que son compte actuel. Le client doit savoir qu’aucun prorata ne sera effectué par rapport à l’abonnement en cours de validité, car il s’agit d’un nouvel abonnement, supprimant l’ancien.

Tous les tarifs et frais indiqués sont libellés hors taxes, sauf précision contraire.

Nous ne procéderons à aucun remboursement dans le cas d’un risque ou d’une suspicion de manquement à ces Conditions, aux lois applicables ou de tout comportement inapproprié.

2. Inscription et accès aux services

Vous êtes responsable et garantissez la confidentialité de vos données, des identifiants que nous vous fournissons. Vous devez donc maintenir cette confidentialité. Vous reconnaissez être entièrement responsable pour tout coût, responsabilité ou dommage induit par l’utilisation de votre compte.

3. Droit d’auteur, propriété du contenu et intellectuelle

Zelty SAS se réserve le droit de communiquer aux autorités judiciaires, sur demande de celles-ci, tous les éléments en sa possession permettant d’identifier l’auteur des agissements délictueux. Vous ne devez pas modifier, adapter, pirater les Services de Zelty. Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie des Services ou l’accès aux Services sans l’autorisation écrite expresse de Zelty SAS. Zelty SAS conserve tout droit et propriété, incluant tous droits de propriété intellectuelle, marques déposées. Les noms, logos, sont des marques déposées par Zelty SAS. Vous noterez qu’aucun droit ou exclusivité ne vous est accordé pour leur utilisation en dehors des présentes Conditions.

4. Résiliation

Zelty SAS se réserve, sans formalité particulière, le droit de suspendre ou de résilier votre compte ou de vous refuser l’accès à ses services en cas de violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ou en cas de non-respect des lois en vigueur.

Pour résilier valablement votre compte, et ce à tout moment, vous devez vous rendre sur votre backoffice, dans l’onglet « Facturation ».

Le formulaire doit être validé au plus tard 72 heures ouvrées avant le renouvellement de votre abonnement pour que votre demande soit bien validée. Si ce délai est expiré ou si le formulaire n’est pas rempli, le compte restera actif et l’abonnement sera dû. Une fois le formulaire validé, la résiliation est immédiate et irrévocable.

Aucune demande de résiliation ne sera acceptée par téléphone ou par email.

La résiliation de votre compte entraînera la suppression de toutes vos données, votre historique, vos campagnes et vos statistiques. Il ne sera donc plus accessible.

5. Le contenu

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Tout manquement à ces conditions d’envoi peut faire l’objet d’une suspension du compte, momentanément ou définitivement, et cela sans dédommagement ou remboursement.

6. Vos informations

Le Client est responsable de toutes données, informations et autre contenus fournis ou collectés par le Client. Le Client est donc responsable de la nature des bases de données importée sur les services de Zelty SAS et de leur utilisation.

À ce titre le Client prend en charge tous les dommages et intérêts auxquels pourrait être condamné Zelty SAS par une décision judiciaire ou extra judiciaire devenue exécutoire, en cas de non-respect des lois en vigueur, concernant sa base de données et/ou ses usages de la solution Zelty, via l’application Zelty ou bien par le biais de la plateforme http://bo.zelty.fr

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